Déposée le 15 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGIPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGIPA domicilié(e) Chemin Les Tupinières Chevrière, Chemin de Saint Just - 38200 - VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 822 992 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905043.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGIPA, Société par Actions Simplifiée - Chemin Les Tupinières Chevrière, Chemin de Saint Just - 38200 - VIENNE - France - SIREN 338822992
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie ; instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boucles d'oreilles ; colliers (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; boutons de manchettes ; broches (bijouterie) ; épingles de cravates ; épingles de parure ; montres ; pierres précieuses ; réveille-matin ; porte-clefs de fantaisie ; objets d'art en métaux précieux ;
Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir cartables, porte-documents, portefeuilles, étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers, malles, valises ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; parapluies ; parasols ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; peignoirs de bains ; caleçons ; shorts ; casquettes ; chemises ; manteaux ; pantalons ; robes ; jupes ; parkas ; blousons ; vestes ; pull-overs ; pyjamas ; tee-shirts ; sweat-shirts ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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